MENTIONS LEGALES
MENTIONS LEGALES
Ce site est réalisé par l’association DIVERTIMENTO, dont voici les éléments d’identification essentiels :
Dénomination sociale : DIVERTIMENTO / Association loi 1901 / Siège social : 90, rue du Dauphiné 26300 BARBIERES / Immatriculée sous le n° SIRET 44980149700032
Responsable éditorial du site : Madame Anne-Marie Boucharlat, présidente de l’Association DIVERTIMENTO.
Crédits photos : Association Divertimento, Renaud Araud, Claudine Soulage, photos non libres de droit.
Hébergement : O2 switch SARL – Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT-FERRAND
Les mentions légales décrites ci-après s’appliquent à tout visiteur du site www.assodivertimento.org, lequel, en le consultant, s’engage à les accepter et à les respecter sans réserve. Elles pourront faire l’objet de modifications à tout moment, sans préavis. C’est pourquoi nous engageons l’internaute à les consulter régulièrement.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de manière générale, sur la propriété intellectuelle. Ceci concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photographies, données, fonds musicaux,…), mais aussi sa conception graphique et architecture (choix et disposition des divers éléments textuels et graphiques, organisation et moyen d’accès aux données,…). Ces contenus sont la propriété exclusive de leurs auteurs, dont notamment l’association DIVERTIMENTO pour les textes, la plupart des photographies et la conception et l’architecture du site. M. Renaud Araud est propriétaire quant à lui des droits intellectuels des photographies relatives à Pierre-Laurent Boucharlat ainsi que Mme Claudine Soulage, pour les photos de Karine Locatelli.
La reproduction ou représentation des pages, des visuels, des données du site, qu’elle soit intégrale ou partielle, par quelque procédé ou support que ce soit, est strictement interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation du contenu de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires.
CONTENU DU SITE & RESPONSABILITE DE L’ASSOCIATION DIVERTIMENTO
L’Association DIVERTIMENTO s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Elle ne saurait en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification illégale par un tiers (virus ou autre intrusion).
L’Association DIVERTIMENTO décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou omission quant au contenu des pages de ce site, de même qu’en cas d’interruption, d’indisponibilité du service, de l’hébergeur, ou autre type de force majeure. A ce titre, l’Etablissement ne saurait en aucun cas être retenu en cas de dommages indirects de quelque nature qu’elle soit.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Aucune donnée personnelle vous concernant ne sera communiquée par l’Association à des tiers. Les données vous concernant que vous pourriez être conduit à nous transmettre par e-mail ne seront utilisées que dans le seul objectif d’être le plus efficace et réactif possible.
Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004, loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, faites-en la demande soit par l’intermédiaire du formulaire de contact, soit par courrier à l’adresse : Association DIVERTIMENTO, 90, rue du Dauphiné 26300 BARBIERES.